Programme des cours 2019-2020
DROI0011-1  
Droit civil et commercial 1, Droit civil et commercial 1
Durée :
26h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Bachelier en comptabilité - option : gestion2
Nom du professeur :
Maud GENET, Oriane PAPART
Coordinateur(s) :
Maud GENET, Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Droit civil et commercial 1
Table des matières:
- Introduction
- Eléments de droit constitutionnel
- Le monde judiciaire
- Les personnes et les biens
- La responsabilité civile ( 1ère partie)
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Intégrer les notions juridiques de base et résoudre des cas simples à l'aide des codes judiciaire et civil.
Savoirs et compétences prérequis :
aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex cathdra , lectures d'articles spécialisés , exercices et mise en autonomie.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Présentiel et autonomie.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus , articles spécialisés fournis et codes.
Modalités d'évaluation et critères :
Chaque AA est évaluée séparément selon les critères d'évaluation propres à chacune. 
La note finale de l'UE correspond à la moyenne pondérée en fonction du nombre d'heures de cours de chaque AA. 
En cas de note inférieure à 10, dans une AA, la moyenne de l'UE correspond à la note la plus faible. 
Des évaluations sont organisées ( 20 % du total des points) au cours du quadrimestre , la présence y est obligatoire , en cas d'absence non justifiée la note de l'étudiant sera de 0 ( zéro) , l'examen écrit ( 80 % du total des points ) porte sur la théorie et les applications.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
mise en autonomie occasionnelle.
Le programme est suceptible d'être modifié en fonction des acrivités du quadrimestre.
Contacts :
Maud Genet : maud.genet@heaj.be
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be