Programme des cours 2021-2022
ATTENTION : version 2020-2021 de l'engagement pédagogique
DROI0011-1  
Droit civil et commercial 1, Droit civil et commercial 1
Durée :
26h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Bachelier en comptabilité - option : gestion2
Nom du professeur :
Maud GENET, Oriane PAPART
Coordinateur(s) :
Maud GENET, Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Droit civil et commercial 1
Table des matières:
- Introduction
- Eléments de droit constitutionnel
- Le monde judiciaire
- Les personnes et les biens
- La responsabilité civile ( 1ère partie)
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Intégrer les notions juridiques de base et résoudre des cas simples à l'aide des codes judiciaire et civil.
Savoirs et compétences prérequis :
aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex cathdra , lectures d'articles spécialisés , exercices et mise en autonomie.
Cours en présentiel et/ou à distance.
Des évaluations formatives sont prévues pour préparer les étudiants aux examens
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel et autonomie.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus , articles spécialisés fournis et codes.
Modalités d'évaluation et critères :
L'UE n'étant composée que d'une seule AA , l'étudiant doit obtenir 50% pour la validation de l'UE.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
mise en autonomie occasionnelle.
Le programme est suceptible d'être modifié en fonction des acrivités du quadrimestre.
Conformément à la circulaire rentrée académique 2020 - 2021 un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus.
Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code "jaune".
En cas de passage en code "orange" les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et , en cas de passage en code "rouge" aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Contacts :
Maud Genet : maud.genet@heaj.be
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be