Programme des cours 2019-2020
DROI0012-1  
Appronfondir le monde de l'entreprise dans ses aspects juridiques, Législation sociale
Durée :
45h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité3
Bachelier en comptabilité - option : gestion3
Nom du professeur :
Maud GENET, Oriane PAPART
Coordinateur(s) :
Maud GENET, Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
législation sociale .
Table des matières :
- Introduction à la législation sociale
- Les contrats de travail ( depuis l'embauche jusqu'au licenciement)
- Le statut unique
- La réglementation du travail
- Les organismes sociaux
- L'ONSS
- La matière abordée lors des exposés des étudiants
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Maîtriser la matière de l'embauche , de la gestion du personnel ( contrat, réglement du travail , faute grave , chemin du travail ...)
Etre capable de s'adapter aux changements en matière de sécurité sociale.
Savoirs et compétences prérequis :
La responsabilié civile , la théorie générale des contrats , l'organisation judiciaire de la Belgique.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Exposé théorique , exercices pratiques , réalisation et  présentation de travaux de groupe ou indivuduels faisant partie intégrante de la matière. Ces travaux portent sur des matières liées aux droit du travail , de la sécurité sociale ou tout autre aspect juridique ayant des répercutions sur le monde l'entreprise.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Mise en autonomie éventuelle pour les applications et la préparation des travaux.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lecture obligatoire des documents fournis , syllabus et notes de cours.
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit portant sur la théorie , les applications et les travaux ( 80%) , Travail journalier (20%)  constitue la présentation écrite et orale des travaux de groupe ou individuel.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Présence obligatoire de toute la classe  lors des présentations des travaux de groupe.
Le programme est susceptible d'être modifié en fonction des activités du quadrimestre.
Contacts :
Maud Genet : maud.genet@heaj.be
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be