Programme des cours 2022-2023
DROI0012-1  
Législation sociale
Volume horaire :
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité3
Bachelier en comptabilité - option : gestion3
Nom du professeur :
Maud GENET, Oriane PAPART
Référent UE :
Maud GENET
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
législation sociale .
Table des matières :
- Introduction à la législation sociale
- Les contrats de travail ( depuis l'embauche jusqu'au licenciement)
- Le statut unique
- La réglementation du travail
- Les organismes sociaux
- L'ONSS
- La matière abordée lors des exposés des étudiants
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Maîtriser la matière de l'embauche , de la gestion du personnel ( contrat, réglement du travail , faute grave , chemin du travail ...)
Etre capable de s'adapter aux changements en matière de sécurité sociale.
Savoirs et compétences prérequis :
Aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Exposé théorique , exercices pratiques , réalisation et  présentation de travaux de groupe ou individuels faisant partie intégrante de la matière. Ces travaux portent sur des matières liées aux droit du travail , de la sécurité sociale ou tout autre aspect juridique ayant des répercutions sur le monde l'entreprise.
La présentation des travaux se fera en présentiel ou à distance en vertu de la situation sanitaire.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Mise en autonomie éventuelle pour les applications et la préparation des travaux.
Cours en présentiel et /ou à distance.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lecture obligatoire des documents fournis , syllabus et notes de cours.
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit portant sur la théorie , les applications et les travaux ( 75 %) . La présentation écrite et orale des travaux de groupe ou individuels (25% des points) fait partie intégrante de l'examen , les étudiants ne présentant pas le travail ne pourront pas présenter l'examen.

L'UE étant composée d'une seule AA , l'étudiant doit obtenir au moins 50% des points pour la validation de l'UE.

Si l'examen a lieu à distance et qu'un problème informatique survient , le professeur réorganisera l'examen pour le ou les étudiants concernés dans les meilleurs délais et sous la forme la mieux adaptée à la situation.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Présence obligatoire de toute la classe  lors des présentations des travaux de groupe ou individuels.
Les étudiants absents lors des présentations se verront pénaliser de 10 % des points de leur présentation personnelle.
Cette présence en classe dépend de la situation sanitaire , si la présentation se fait via visioconférence , la présence obligatoire sera requise à distance.
Cours en présentiel et / ou distanciel .
Mise en autonomie possible.
Contacts :
Maud Genet : maud.genet@heaj.be
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be