Programme des cours 2022-2023
DROI0021-1  
Droit de l'entreprise
Durée :
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction - option : langues et gestion1
Nom du professeur :
Sylvain TILMAN
Coordinateur(s) :
Sylvain TILMAN
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Les thèmes abordés sont :

  • La P.R.J et la faillite 
  • Le règlement collectif des dettes 
  • Les principaux contrats d'assurances 
  • Le crédit 
La matière du Q2 est liée à celle du Q1 vue dans l'UE ECON0096-1. 

Cette table des matières peut donc être adaptée, modifiée.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'UE, l'étudiant-e est capable de :

Maîtriser les règles légales de base en matière?de droit de l'entreprise et être capable de résoudre des cas simples de conflits en matière de droit de l'entreprise. 
Savoirs et compétences prérequis :
La responsabilité civile et la théorie générales des contrats. 
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Méthodes d'enseignement :

  • Cours en présentiel et/ou distanciel
  • Résolution de problèmes
  • Travaux individuels en autonomie
     

     
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
  • Enseignement hybride
  • Présence de l'enseignant totale
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lectures obligatoires des documents fournis  

Support de cours :

  • Syllabus personnel 
  • recueil de textes  
  • articles spécialisés 
  • notes de cours 
 

 
Modalités d'évaluation et critères :
1/ Mode d'évaluation et son organisation : Evaluation continue durant le quadrimestre

2/ En cas d'échec en 1ère session, un examen écrit en présentiel ou via moodle sera prévu en seconde session.

4/ Type de questionnaire en seconde session?: Questions ouvertes, QCM, étude de cas, vrai ou faux avec justification eventuelle

6/ Type de cotation : Moyenne arithmétique pondérée avec note d'exclusion (si note comprise entre 0 et 8 non inclus). L'UE n'ayant qu'une AA, dans les faits, c'est la moyenne arithmétique qui est appliquée (AA = 100% de la pondération). 

 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
1/ Implantation(s) sur laquelle/lesquelles la séquence de formation est dispensée : Tamines

2/Organisation horaire de la séquence de formation : Enseignement en horaire de jour
Contacts :
sylvain.tilman@heaj.be