Programme des cours 2025-2026
DROI0021-1  
Droit de l'entreprise
Volume horaire :
12h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction (Bachelier Assistant de direction (Langues et gestion ou Assistant.e de production))1
Nom du professeur :
Sylvain TILMAN
Référent UE :
Aurore DUVIEUSART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Les thèmes abordés sont :

  • Le nouveau droit de l'entreprise
  • La preuve en droit de l'entreprise
  • Les personnes physiques exerçant une activité professionnelle à titre indépendant 
  • Les personnes morales 
  • Les sociétés  
La matière du Q2 est liée à celle du Q1 vue dans l'UE ECON0096-1. 

Cette table des matières peut donc être adaptée, modifiée.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
 

Compétences visées par la formation

S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution

  • collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
Mobiliser les savoirs et savoir faire propres au bachelier AD

  • connaître et utiliser les règles budgétaires, juridiques et comptables liées à une activité
  • respecter les codes liés à la culture, aux activités et aux stratégies des milieux professionnels                                                     
 

 

 
Savoirs et compétences prérequis :
"/"
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques 
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
- Support de cours : espace institutionnel du cours

- Lectures obligatoires : "/"


- Lectures recommandées : "/"
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation :

- Présentiel

Orgnaisation de l'évaluation :

- Examen écrit


Type d'évaluation :

- Épreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Type d'examen : 

- Questions ouvertes

- QCM


Modalités de cotation :

Épreuve pour l'UE = 100% de la note.

 

Modalités d'évaluation pour les différentes sessions:  modalités d'évaluation identiques d'une session à l'autre

 


 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
- Implantation : Tamines

- Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour

- Organisation horaire de l'UE :  voir hyperplanning : https ://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
sylvain.tilman@heaj.be