Programme des cours 2021-2022
ATTENTION : version 2020-2021 de l'engagement pédagogique
ECON0049-1  
Théorie générale des impôts, Théorie générale des impôts
Durée :
26h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Nom du professeur :
Sanna El Gharrafi
Coordinateur(s) :
Sanna El Gharrafi
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
  • Introduction à la théorie générale des impôts ;
  • Termes et notions utiles sur la théorie générale des impôts ;
  • Caractéristiques de l'impôt des points de vue social et économique ;
  • Définition et caractéristiques de l'impôt ;
  • La classification des impôts ;
  • Les sources formelles du droit fiscal ;
  • Le champ d'application de la loi fiscale ;
  • Le caractère d'ordre public de la loi fiscale ;
  • Le droit fiscal se fonde sur des réalités ;
  • L'interprétation de la loi fiscale ;
  • Les impôts directs ;
  • Les impôts indirects ;
  • Introduction aux finances publiques ;
  • À quoi servent nos impôts et où l'Etat va-t-il chercher son argent ?
  • Conclusion générale
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Les étudiants devront pouvoir expliquer :


  • la fonctionnement général de la fiscalité ;
  • les caractéristiques et le fonctionnement principales des impôts ;
  • les caractéristiques et le fonctionnement des impôts spécifiques (IPP, IPM, les douanes et accises, droit de successions, etc.) qui ont été vus pendant les différentes séances de cours.
Savoirs et compétences prérequis :
Il n'y a pas de savoirs de prérequis pour ce cours.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours est donné de manière classique mais les étudiants sont invités à poser des questions, à participer et à intervenir durant les différentes séances de cours.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
- Présentiel
- Mise en autonomie
- Travail à domicile
- Cours à distance si les conditions sanitaires l'imposent
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Un syllabus sera distribué aux étudiants. La version pdf se trouvant sur ce site.
Modalités d'évaluation et critères :
Un examen écrit aura lieu à la fin du quadrimestre qui représentera 100% de la note finale.

Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique pondérée des notes obtenues à chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
Stage(s) :
Il n'y a pas de stage prévu pour ce cours.
Remarques organisationnelles :
Le cours se donne selon l'horaire affiché sur les valves électroniques de la Haute École et celles se trouvant à côté du secrétariat.
Contacts :
sanna.elgharrafi@heaj.be