Programme des cours 2025-2026
ATTENTION : version 2025-2026 de l'engagement pédagogique
ECON0096-1  
Droit de l'entreprise
Volume horaire :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction (Bachelier Assistant de direction (Langues et gestion ou Assistant.e de production))2
Nom du professeur :
Sylvain TILMAN
Référent UE :
Aurore DUVIEUSART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
UE visant à fournir aux étudiants une compréhension approfondie des fondements du droit de l'entreprise dans le cadre des entreprises privées tous secteurs confondus et ce dans l'exercice de la fonction d'assistant de direction/ de production

Table des matières :

- Introduction
- Les sources du droit
- Les éléments de droit constitutionnel
- Le monde judiciaire
- Les personnes et les biens
- La responsabilité civile 
- La théorie générale des contrats
- Le droit de la famille. 

Une partie de la matière aura déjà été vue l'UE ECON0093 en B1 Q2
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Compétences visées par la formation

S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution

- collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.

Mobiliser les savoirs et savoir faire propres au bachelier AD

- connaître les règles budgétaires,juridiques, comptables liées à une activité.
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques et pratiques
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement Hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lectures recommandées : "/"

Lectures obligatoires : "/"


Supports de cours :   espace institutionnel de cours 
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation : présentiel.

Organisation de l'évaluation : examen écrit .

Type d'évaluation : épreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

type d'examen: questions ouvertes,QCM,vrai ou faux

Modalités de cotation: Epreuve pour l'UE = 100 % de la note

Modalités d'évaluaton pour les différentes sessions:  modalités d'évaluation identiques d'une session à l'autre
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Implantation : Tamines.

Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour.

Organisation horaire de l'UE: https://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
sylvain.tilman@heaj.be