Programme des cours 2017-2018
AFPR0014-1  
Pratique de la profession et approfondissement
  • Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
  • Déontologie et éléments de droit pénal
  • Approche du monde professionnel, visites et conférences
  • Fiscalité européenne
  • Procédure
Durée :
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable : 28h Th
Déontologie et éléments de droit pénal : 13h Th
Approche du monde professionnel, visites et conférences : 8h Th
Fiscalité européenne : 13h Th
Procédure : 13h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité7
Bachelier en comptabilité - option : gestion7
Nom du professeur :
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable : Linda PETRENKO, Angelo TOMANOS, Pierre-Michel VANDERPYPEN
Déontologie et éléments de droit pénal : Brigitte HANNON, Charline SPEDALE-SCARLATA
Approche du monde professionnel, visites et conférences : Angelo TOMANOS
Fiscalité européenne : Santos LEKEU
Procédure : Emmanuel BAYET, Santos LEKEU
Coordinateur(s) :
Brigitte HANNON, Angelo TOMANOS
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Voir le contenu des AA
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
Monographie:
mise des étudiants en situation. 
sur le logiciel comptable: création d'un société, ouverture des divers journaux, encodage su plan comptable et de la balance.
encodage après analyse de factures (achats, ventes, fianciers, etc.)
préparation et encodage des opérations diverses.
élaboration sur base d'une balace correcte des comptes annuels (bilan, compte de résulats, annexes, diverses déclarations fiscales).
 
Epreuve pluridisciplinaire:
vérification des connaissances de l'étudiants de toutes les matières vues pendant son cursus.
Déontologie et éléments de droit pénal
Déontologie et éléments de droit pénal.
Table des matières:
- Introduction
- Responsabilité civile ,pénale , disciplinaire
-Les sources des règles déontologiques des professions comptables
- Eléments de droit pénal
- IPCF et IEC organigramme et missions
- Le code de déontologie des comptables et comptables fiscalistes agréés
- La procédure disciplinaire
- La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
- Applications.

  
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Le cours est composé de plusieurs conférences ou éventuelles visites d'entreprises auxquelles les élèves doivent être présents. Ces conférences permettent aux étudiants d'avoir un premier contact avec le monde du travail.
Fiscalité européenne
Etude de la fiscalité européenne. Analyse des problèmes et solutions à la double imposition
Procédure
Ce cours consiste en une étude profonde du CIR 92 au niveau de la procédure en matière fiscale
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Maitriser et pouvoir utiliser les acquis théoriques et pratiques dans la gestion de situations professionnelles concrètes.
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
Vérifier si l'étudiant a bien acquis toutes les notions et ressources nécessaires pour l'exercice de sa profession
Déontologie et éléments de droit pénal
Maîtriser les règles juridiques déontologiques et les respecter , les mettre en oeuvre dans le cadre de la pratique de la profession.
Résoudre des cas pratiques.
Approche du monde professionnel, visites et conférences
L'acquis d'apprentissage est composé de notions et de concepts abordés durant les conférences ou les visites.
Fiscalité européenne
Être capable d'analyser les conventions préventives de double imposition et d'appliquer ces dernières aux situations de double imposition. 
Les élèves sauront quel impôt appliquer à quel type de revenu dès qu'il y a un élément d'extranéité.
Procédure
Connaître :
  • Obligations du contribuable
  • Moyens de preuve de l'administration
  • Obligations de l'administration
  • Procédure de taxation
  • Sanctions
  • Réclamation et dégrèvement d'office
  • Contestation décision directoriale
Savoirs et compétences prérequis :
voir les AA
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
toutes les matières du cursus des bloc 1 et 2 (2 suite compris) (comptabilité générale, comptabilité des sociétés, TVA, droit, analyse, ...)
Déontologie et éléments de droit pénal
Maîtriser la matière de la responsabilité civile et ses contrats.
La théorie générale des contrats
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Il n'y a pas de savoirs et de compétences prérequis.
Fiscalité européenne
Il faut avoir de bonnes notions d'Impôt des personnes physiques et d'Impôt des sociétés pour ce cours
Procédure
Savoir lire des articles de loi (Droit civil)
Connaissance en IPP et en ISOC
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Voir les AA
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
mise en situation et en autonomie.  L'étudiant doit être capable de se débrouiller seul
l'enseignant n'est qu'un support
Déontologie et éléments de droit pénal
Présentation ex cathedra et exercices et possibilité de mise en autonomie.
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Méthode d'enseignement direct Méthode d'enseignement indirect Méthode d'enseignement interactif
Fiscalité européenne
Dans un premier temps, c'est cours Ex cathedra.
Dans un deuxième temps, les élèves réalisent un travail d'analyse d'un ou plusieurs articles des conventions préventives de la double imposition et le présentent.
Procédure
Cours ex cathedra
Exercices sur les calculs des délais de taxation, réclamation, droit de recours.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Voir les AA
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
présentiel obligatoire
Déontologie et éléments de droit pénal
Présentiel et en autonomie.
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Le mode d'enseignement est présentiel. L'enseignant ou le conférencier donne son cours ou fait sa présentation et il répond aux questions des étudiants.
Fiscalité européenne
Présentiel
Pratique à la Haute Ecole
Procédure
Présentiel
Pratique à la haute école
 
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
avoir revu tous les cours avant les épreuves surtout pour l'évaluation pluridisciplinaire
Déontologie et éléments de droit pénal
Syllabus, articles spécialisés et explications orales données au cours.
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Les étudiants devront prendre note lors des différentes conférences qu'ils assisteront et lors des éventuelles visites qu'ils feront. 
Fiscalité européenne
La convention modèle de l'OCDE
Procédure
CIR 92
Modalités d'évaluation et critères :
Chaque AA est évaluée séparément selon les critères d'évaluation propres à chacune. 
La note finale de l'UE correspond à la moyenne pondérée en fonction du nombre d'heures de cours de chaque AA. 
En cas de note inférieure à 10, dans une AA, la moyenne de l'UE correspond à la note la plus faible. 
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
Monographie: évaluation sur base des documents remis par les étudiants à la fin de chaque étape.
Epreuve pluridisciplinaire: examen oral
Déontologie et éléments de droit pénal
Examen écrit : restitution et applications pratiques.
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Un examen de 60 minutes sera organisé en janvier sur base des éventuelles visites et conférences.
Fiscalité européenne
Examen écrit et oral. Cet examen reprend la théorie vue au cours et la bonne application de la convention à des cas pratiques.
Procédure
Examen écrit sur la théorie et les exercices vus au cours
Stage(s) :
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Il n'y a pas de stage de prévu pour ce cours.
Fiscalité européenne
Non
Procédure
Non
Remarques organisationnelles :
Voir les AA
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
La monographie a lieu les trois derniers jours du Q1
Déontologie et éléments de droit pénal
Mise en autonomie occasionnelle pour la réalisation des exercices.
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Les étudiants pourraient être amenés à se déplacer afin d'assister à une conférence ou bien afin de visiter une société d'audit et d'expertise comptable.
Fiscalité européenne
Prise de note au vol sur base d'une présentation powerpoint non disponible pour les étudiants. 
Usage de la convention modèle OCDE
Procédure
Prise de note au vol sur base d'une présentation powerpoint non disponible pour les étudiants
Contacts :
Maud Genet : maud.genet@heaj.be
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
aurore.duvieusart@heaj.be
Déontologie et éléments de droit pénal
Maud Genet : maud.genet@heaj.be
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Adresse email professionnelle: angelo.tomanos@heaj.be Adresse email privée: angetoma9@yahoo.fr
Fiscalité européenne
Santos Lekeu-Hinostroza: santos.lekeu@heaj.be
Procédure
Bayet Emmanuel : emmanuel.bayet@heaj.be
Notes en ligne :
Approche du monde professionnel, visites et conférences
Conférence de Deloitte
Présentation de Deloitte