AFPR0014-1 | ||||||||
Pratique de la profession et approfondissement
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Durée :
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Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable : 28h Th Déontologie et éléments de droit pénal : 13h Th Approche du monde professionnel, visites et conférences : 8h Th Fiscalité européenne : 13h Th Procédure : 13h Th |
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Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable : Linda PETRENKO, Angelo TOMANOS, Pierre-Michel VANDERPYPEN
Déontologie et éléments de droit pénal : Brigitte HANNON, Charline SPEDALE-SCARLATA Approche du monde professionnel, visites et conférences : Angelo TOMANOS Fiscalité européenne : Santos LEKEU Procédure : Emmanuel BAYET, Santos LEKEU |
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Coordinateur(s) :
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Brigitte HANNON, Angelo TOMANOS | ||||||||
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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Langue française | ||||||||
Organisation et évaluation :
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Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | ||||||||
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | ||||||||
Contenus de l'unité d'enseignement :
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Voir le contenu des AA | ||||||||
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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Monographie:
mise des étudiants en situation. sur le logiciel comptable: création d'un société, ouverture des divers journaux, encodage su plan comptable et de la balance. encodage après analyse de factures (achats, ventes, fianciers, etc.) préparation et encodage des opérations diverses. élaboration sur base d'une balace correcte des comptes annuels (bilan, compte de résulats, annexes, diverses déclarations fiscales). Epreuve pluridisciplinaire: vérification des connaissances de l'étudiants de toutes les matières vues pendant son cursus. |
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Déontologie et éléments de droit pénal
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Déontologie et éléments de droit pénal.
Table des matières: - Introduction - Responsabilité civile ,pénale , disciplinaire -Les sources des règles déontologiques des professions comptables - Eléments de droit pénal - IPCF et IEC organigramme et missions - Le code de déontologie des comptables et comptables fiscalistes agréés - La procédure disciplinaire - La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. - Applications. |
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Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Le cours est composé de plusieurs conférences ou éventuelles visites d'entreprises auxquelles les élèves doivent être présents. Ces conférences permettent aux étudiants d'avoir un premier contact avec le monde du travail. | ||||||||
Fiscalité européenne
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Etude de la fiscalité européenne. Analyse des problèmes et solutions à la double imposition | ||||||||
Procédure
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Ce cours consiste en une étude profonde du CIR 92 au niveau de la procédure en matière fiscale | ||||||||
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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Maitriser et pouvoir utiliser les acquis théoriques et pratiques dans la gestion de situations professionnelles concrètes. | ||||||||
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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Vérifier si l'étudiant a bien acquis toutes les notions et ressources nécessaires pour l'exercice de sa profession | ||||||||
Déontologie et éléments de droit pénal
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Maîtriser les règles juridiques déontologiques et les respecter , les mettre en oeuvre dans le cadre de la pratique de la profession.
Résoudre des cas pratiques. |
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Approche du monde professionnel, visites et conférences
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L'acquis d'apprentissage est composé de notions et de concepts abordés durant les conférences ou les visites. | ||||||||
Fiscalité européenne
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Être capable d'analyser les conventions préventives de double imposition et d'appliquer ces dernières aux situations de double imposition.
Les élèves sauront quel impôt appliquer à quel type de revenu dès qu'il y a un élément d'extranéité. |
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Procédure
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Connaître :
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Savoirs et compétences prérequis :
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voir les AA | ||||||||
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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toutes les matières du cursus des bloc 1 et 2 (2 suite compris) (comptabilité générale, comptabilité des sociétés, TVA, droit, analyse, ...) | ||||||||
Déontologie et éléments de droit pénal
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Maîtriser la matière de la responsabilité civile et ses contrats.
La théorie générale des contrats |
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Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Il n'y a pas de savoirs et de compétences prérequis. | ||||||||
Fiscalité européenne
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Il faut avoir de bonnes notions d'Impôt des personnes physiques et d'Impôt des sociétés pour ce cours | ||||||||
Procédure
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Savoir lire des articles de loi (Droit civil)
Connaissance en IPP et en ISOC |
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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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Voir les AA | ||||||||
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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mise en situation et en autonomie. L'étudiant doit être capable de se débrouiller seul
l'enseignant n'est qu'un support |
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Déontologie et éléments de droit pénal
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Présentation ex cathedra et exercices et possibilité de mise en autonomie. | ||||||||
Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Méthode d'enseignement direct Méthode d'enseignement indirect Méthode d'enseignement interactif | ||||||||
Fiscalité européenne
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Dans un premier temps, c'est cours Ex cathedra.
Dans un deuxième temps, les élèves réalisent un travail d'analyse d'un ou plusieurs articles des conventions préventives de la double imposition et le présentent. |
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Procédure
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Cours ex cathedra
Exercices sur les calculs des délais de taxation, réclamation, droit de recours. |
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Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
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Voir les AA | ||||||||
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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présentiel obligatoire | ||||||||
Déontologie et éléments de droit pénal
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Présentiel et en autonomie. | ||||||||
Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Le mode d'enseignement est présentiel. L'enseignant ou le conférencier donne son cours ou fait sa présentation et il répond aux questions des étudiants. | ||||||||
Fiscalité européenne
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Présentiel
Pratique à la Haute Ecole |
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Procédure
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Présentiel
Pratique à la haute école |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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avoir revu tous les cours avant les épreuves surtout pour l'évaluation pluridisciplinaire | ||||||||
Déontologie et éléments de droit pénal
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Syllabus, articles spécialisés et explications orales données au cours. | ||||||||
Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Les étudiants devront prendre note lors des différentes conférences qu'ils assisteront et lors des éventuelles visites qu'ils feront. | ||||||||
Fiscalité européenne
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La convention modèle de l'OCDE | ||||||||
Procédure
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CIR 92 | ||||||||
Modalités d'évaluation et critères :
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Chaque AA est évaluée séparément selon les critères d'évaluation propres à chacune.
La note finale de l'UE correspond à la moyenne pondérée en fonction du nombre d'heures de cours de chaque AA. En cas de note inférieure à 10, dans une AA, la moyenne de l'UE correspond à la note la plus faible. |
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Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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Monographie: évaluation sur base des documents remis par les étudiants à la fin de chaque étape.
Epreuve pluridisciplinaire: examen oral |
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Déontologie et éléments de droit pénal
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Examen écrit : restitution et applications pratiques. | ||||||||
Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Un examen de 60 minutes sera organisé en janvier sur base des éventuelles visites et conférences. | ||||||||
Fiscalité européenne
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Examen écrit et oral. Cet examen reprend la théorie vue au cours et la bonne application de la convention à des cas pratiques. | ||||||||
Procédure
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Examen écrit sur la théorie et les exercices vus au cours | ||||||||
Stage(s) :
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Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Il n'y a pas de stage de prévu pour ce cours. | ||||||||
Fiscalité européenne
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Non | ||||||||
Procédure
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Non | ||||||||
Remarques organisationnelles :
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Voir les AA | ||||||||
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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La monographie a lieu les trois derniers jours du Q1 | ||||||||
Déontologie et éléments de droit pénal
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Mise en autonomie occasionnelle pour la réalisation des exercices. | ||||||||
Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Les étudiants pourraient être amenés à se déplacer afin d'assister à une conférence ou bien afin de visiter une société d'audit et d'expertise comptable. | ||||||||
Fiscalité européenne
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Prise de note au vol sur base d'une présentation powerpoint non disponible pour les étudiants.
Usage de la convention modèle OCDE |
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Procédure
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Prise de note au vol sur base d'une présentation powerpoint non disponible pour les étudiants | ||||||||
Contacts :
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Maud Genet : maud.genet@heaj.be | ||||||||
Epreuve pluridisciplinaire et monographie comptable
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aurore.duvieusart@heaj.be | ||||||||
Déontologie et éléments de droit pénal
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Maud Genet : maud.genet@heaj.be | ||||||||
Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Adresse email professionnelle: angelo.tomanos@heaj.be Adresse email privée: angetoma9@yahoo.fr | ||||||||
Fiscalité européenne
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Santos Lekeu-Hinostroza: santos.lekeu@heaj.be | ||||||||
Procédure
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Bayet Emmanuel : emmanuel.bayet@heaj.be | ||||||||
Notes en ligne :
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Approche du monde professionnel, visites et conférences
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Conférence de Deloitte Présentation de Deloitte |
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