Programme des cours 2017-2018
ECON0071-1  
Fiscalité européenne, Fiscalité européenne
Durée :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Nom du professeur :
Santos LEKEU
Coordinateur(s) :
Brigitte HANNON
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Etude de la fiscalité européenne. Analyse des problèmes et solutions à la double imposition
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Être capable d'analyser les conventions préventives de double imposition et d'appliquer ces dernières aux situations de double imposition.  Les élèves sauront quel impôt appliquer à quel type de revenu dès qu'il y a un élément d'extranéité.
Savoirs et compétences prérequis :
Il faut avoir de bonnes notions d'Impôt des personnes physiques et d'Impôt des sociétés pour ce cours
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
 
Dans un premier temps, c'est cours Ex cathedra. Dans un deuxième temps, les élèves réalisent un travail d'analyse d'un ou plusieurs articles des conventions préventives de la double imposition et le présentent.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Présentiel
Pratique à le Haute Ecole
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
La convention modèle de l'OCDE
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit et oral. Cet examen reprend la théorie vue au cours et la bonne application de la convention à des cas pratiques.
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
Prise de note au vol sur base d'une présentation powerpoint non disponible pour les étudiants.  Usage de la convention modèle OCDE
Contacts :
Santos Lekeu-Hinostroza: santos.lekeu@heaj.be