Programme des cours 2019-2020
ECON0071-1  
Fiscalité européenne, Fiscalité européenne
Durée :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Nom du professeur :
Xavier MASSART
Coordinateur(s) :
Xavier MASSART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Ce cours est le prolongement du cours de fiscalité européenne (AFPR0014-D-a - 13h) à destination des étudiants de la filière "comptabilité fiscalité".
Il aura pour objectif d'approfondir les thématiques de la fiscalité au niveau européen.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Dans le cadre de la fiscalité européenne : 
- Maîtriser le vocabulaire juridique ;
- identifier les implications nationales (dans différents pays européens) de la politique fiscale européenne ; 
- Etre capable d'analyser un article de presse spécialisé qui aborde des questions de fiscalité européenne
Savoirs et compétences prérequis :
Théorie générale des impôts.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
- L'enseignement relatif à la théorie pourra se faire de façon ex cathedra
- Le syllabus sera éventuellement complété par des informations communiquées lors des cours. La prise de notes complémentaires reste à charge des étudiants.
- Exercices, applications, travaux pratiques et travaux dirigés sur la base de documents spécialisés.  Ces derniers peuvent se faire soit en classe, soit à domicile, soit en autonomie.
- Travaux de groupe éventuels.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
- Présentiel 
- Mise en autonomie 
- Travail à domicile
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus, conventions.
La matière doit être revue pour chaque cours.
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit (100%)
Critères d'évaluation: 
Maitrise des éléments théoriques et pratiques 
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
N/A
Contacts :
Xavier MASSART: xavier.massart@heaj.be
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session de mai-juin  :
Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance :
Matière de l'évaluation :
Méthodes d'évaluation :
Contact :
Adaptation des engagements pédagogiques suite à la pandémie de COVID-19 pour la session août-sept :
Méthodes d'apprentissage mises en œuvre : enseignement à distance :
Matière de l'évaluation :
Voir mesures non Covid-19
Méthodes d'évaluation :
Présentiel ou à distance
Contact :