Programme des cours 2020-2021
DROI0010-1  
Droit civil et commercial 2, Droit civil et commercial 2
Durée :
26h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en assurances et gestion du risque2
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Bachelier en comptabilité - option : gestion2
Nom du professeur :
Maud GENET, Oriane PAPART
Coordinateur(s) :
Maud GENET, Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Droit civil et commecial :
- La responsabilité civile.
- La théorie générale des contrats
- Le droit de la famille ( 1ère partie).
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
A terme , l'étudiant maîtrisera la matière d'un point de vue théorique et sera capable de résoudre des cas simples en rapport avec la matière vue.
Savoirs et compétences prérequis :
aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
La théorie sera exposée à l'aide de lecture d'articles spécialisés mais aussi ex cathedra.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
La présence aux cours est requise afin de compléter le syllabus à l'aide des notes de cours , les applications peuvent se faire en autonomie.
Cours en présentiel et/ou à distance.
Des évaluations formatives sont prévues afin de préparer les étudiants aux examens.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Les documents fournis et notes de cours doivent être lus.
Modalités d'évaluation et critères :
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ».
En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. Les modalités pourraient donc évoluer en conséquence.
Pour la session de janvier, les examens sont prévus à distance sauf d'éventuelles exceptions pour certains cours pratiques.
l'UE n'étant composée que d'une seule AA , l'étudiant doit obtenir 50% au moins pour que l'UE soit validée.
Si l'examen a lieu à distance et q'un problème informatique survient , le professeur réorganisera l'examen pour le ou les étudiants concernés dans les meilleurs délais et sous la forme la mieux adaptée à la situation.
Stage(s) :
néant
Remarques organisationnelles :
Mise en autonomie possible.
Le programme est suceptible d'être modifié en fonction  des activités du quadrimestre.
Conformément à la circulaire rentrée académique 2020- 2021 , un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieut dans le cadre de la lutte contre le coronavirus.
Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code "jaune".
En cas de passage en code "orange" ,les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et , en cas de passge en code "rouge" aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Contacts :
Maud Genet : maud.genet@heaj.be
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be