Programme des cours 2020-2021
ECON0062-1  
Impôt des personnes physiques - Complément 2, Impôt des personnes physiques - Complément 2
Durée :
39h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Nom du professeur :
Pierre BRUYNEEL
Coordinateur(s) :
Bernard Gilson
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
IPP partie 1 et 2 de la déclaration 
Il s'agit de la suite du cours de 1ère année
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Etre capable de compléter la partie 1 et 2 de la déclaration IPP.
Maîtriser la taxation pour la partie 1 et 2 de la décalration IPP.
Etre capable d'optimiser la déclaration selon les cas pratiques 
Savoirs et compétences prérequis :
Cours IPP de première année
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Partie 1 et 2 de la déclaration IPP

Cadres I à XXI analyse des codes sur base du CIR92
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Cours ex cathedra pour la théorie

Etude de cas pratiques en classe et préparation de certains exercices à domicile
 
Présentiel ou distanciel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
CIR 92
Montants indexés d'exonération publiés au MB
Modalités d'évaluation et critères :
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ».
En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. Les modalités pourraient donc évoluer en conséquence.
Pour la session de janvier, les examens sont prévus à distance sauf d'éventuelles exceptions pour certains cours pratiques.
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur la base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.

Compléter la déclaration IPP parties 1 et 2.
Déterminer des bases impositions.
Réaliser des calculs de taxation.
Evaluation continue 80 %.
Examen écrit ou oral 20 %.
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Pierre Bruyneel : pierre.bruyneel@heaj.be