Programme des cours 2020-2021
ECON0065-2  
Comptabilités spéciales
  • Comptabilité communale
  • Comptabilité des assurances
Durée :
Comptabilité communale : 13h Th
Comptabilité des assurances : 13h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : gestion2
Nom du professeur :
Comptabilité communale : Samira Saaidi
Comptabilité des assurances : Julian MANGON
Coordinateur(s) :
Samira Saaidi
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Voir A.A.
Comptabilité communale
Le cadre légal
La nouvelle comptabilité
Le budget
La structure des articles budgétaires
Les tableaux récapitulatifs
Le cycle des recettes et des dépenses
Le rôle du Directeur financier
La comptabilité générale des communes
Comptabilité des assurances
Introduction au domaine des assurances
Comptabilisation dans le chef de l'entreprise cliente
Comptabilisation dans le chef de l'entreprise d'assurance
Les spécificités de l'assurance
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Voir A.A.
Comptabilité communale
À l'issue du cours, l'étudiant sera capable :
  • d'expliquer ce qu'on entend par nouvelle comptabilité communale
  • de définir le budget et ses principes
  • d'expliquer les étapes relatives à l'élaboration et l'approbation du budget
  • d'identifier les différents codes qui composent de l'article budgétaire
  • d'identifier un article budgétaire en recettes et en dépenses
  • d'établir un budget et les tableaux récapitulatifs
  • d'identifier les étapes d'une dépense et d'une recette
  • de citer les différents livres comptables qu'il est obligatoire de tenir
  • d'enregistrer des opérations dans le grand livre des opérations budgétaires en recette et en dépenses
  • expliquer le mécanisme du report de crédit et compléter un formulaire T de report de crédit
Comptabilité des assurances
À l'issue du cours, l'étudiant sera capable :


1) Définir et comparer les principes de base en assurances (Contrat d'assurance, les intervenants, les éléments essentiels du contrat, Dommages VS Personnes, Indemnitaires VS Forfaitaires, assurances obligatoires)
2) Passer les écritures comptabes sur base de documents d'assurance dans le chef du client
3) Passer les écritures comptables sur base de documents d'assurance dans le chef de la compagnie
4) Définir et comparer les principes connexes à l'assurance (réassurance, co-assurance, ...)
Savoirs et compétences prérequis :
Voir A.A.
Comptabilité communale
Comptabilité
Comptabilité des assurances
Législation en assurances
Comptabilité gébérale
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Voir A.A.
Comptabilité communale
Cours ex-cathedra
Cas concrets résolus avec l'étudiant
Comptabilité des assurances
Cours ex-cathedra
Cas concrets résolus avec l'étudiant
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Voir A.A.
Comptabilité communale
Présentiel ou à distance
Mise en autonomie
Travail à domicile
Comptabilité des assurances
A distance OU Présentiel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Voir A.A.
Comptabilité communale
  • Syllabus
  • Powerpoint
  • Circulaires budgétaires des communes consultables sur le site des pouvoirs locaux
  • Code de la démocratie locale et de ma décentralisation
  • Règlement générale de la comptabilité communale
Comptabilité des assurances
Le powerpoint diffusé lors des sessions de cours sera disponible sur demande par mail à l'adresse julian.mangon@outlook.be 
Le correctif des exercices sera inclus dans le powerpoint.
Pas de lecture supplémentaire obligatoire mais sources d'inspiration à travers la loi du 4 avril 2014 (loi sur les assurances).
Modalités d'évaluation et critères :
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ».
En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. Les modalités pourraient donc évoluer en conséquence.
Pour la session de janvier, les examens sont prévus à distance sauf d'éventuelles exceptions pour certains cours pratiques.
Chaque AA est évaluée séparément selon les critères d'évaluation propres à chacune.
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique pondérée des notes obtenues à chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur la base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Comptabilité communale
Examen écrit  : une partie théorique et une partie basée sur la résolution de cas concrets
Cette AA est évaluée selon ses propres critères, séparément des autres AA de l'UE.
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur la base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Comptabilité des assurances
Examen écrit de 1h30 OU Examen oral de 20 min (à augmenter du temps de préparation)
Une partie théorique et une partie d'écritures à comptabiliser (basées sur celles vues en cours)
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique pondérée des notes obtenues à chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
 
Stage(s) :
Voir A.A.
Comptabilité communale
Néant
Comptabilité des assurances
Néant
Remarques organisationnelles :
Voir A.A.
Comptabilité communale
Néant
Comptabilité des assurances
Néant
Contacts :
SAAIDI Samira : samira.saaidi@heaj.be
Comptabilité communale
Samira.saaidi@haej.be
Comptabilité des assurances
julian.mangon@outlook.be