Programme des cours 2020-2021
ECON0066-1  
Impôt des personnes physiques, Impôt des personnes physiques
Durée :
39h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité3
Nom du professeur :
Pierre BRUYNEEL
Coordinateur(s) :
Bernard Gilson
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
IPP partie 2 de la déclaration
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Etre capable de compléter la partie 1 et la partie 2  de la déclaration IPP
Maîtriser la taxation pour la partie 1 et la partie 2 de la décalration IPP 
Etre capable d'optimiser la déclaration selon les cas pratiques
Savoirs et compétences prérequis :
Cours IPP de première et deuxième année
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Partie 2 de la déclaration IPP
Cadres XV à XXI analyse des codes sur base du CIR92
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Cours ex cathedra pour la théorie
Etude de cas pratiques en classe et préparation de certains exercices à domicile.
En présentiel ou distanciel.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
CIR 92
Montants indexés d'exonération publiés au MB
 
Modalités d'évaluation et critères :
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ».
En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. Les modalités pourraient donc évoluer en conséquence.
Pour la session de janvier, les examens sont prévus à distance sauf d'éventuelles exceptions pour certains cours pratiques.
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur la base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Compléter la déclaration IPP parties 1 et 2
Réaliser le calcul de taxation
 
Examen écrit
Stage(s) :
non
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Pierre Bruyneel : pierre.bruyneel@heaj.be