Programme des cours 2020-2021
ECON0070-1  
Ingénierie fiscale, Ingénierie fiscale
Durée :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité1
Nom du professeur :
Santos LEKEU
Coordinateur(s) :
Maud GENET
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Etude de cas pratiques d'optimisation fiscale
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Analyse de divers sujets pointus et d'actualités fiscales, liste non exhaustive:
 
  • Tax shelter
  • Société de transport en Belgique ou dans un des pays de l'Est (auchoix)
  • Acquisitions d'actions propres
  • Société basée à Malte en comparaison à la Belgique
  • Système de taxation du partage total de l'avoir social suite à dissolution
  • Fusions, scissions réalisées en neutralité fiscale
  • Apport d'une branche d'activité sans dissolution
  • Patrimoine immobilier : création d'une société immobilière à la place de la taxation personne physique
Savoirs et compétences prérequis :
Maîtriser l'ISOC et l'IPP
Connaître les principes de droit en fiscalité
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Etudes de cas pratiques réalisés par les étudiants et présentés par ceux-ci
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel 
Dans la mesure ou les cours se donnent à distance un tiers du temps de cours est consacré à du travail personnel fourni par les étudiants, analyse d'articles du Code d'impôt sur les revenus, analyse de jursiprudence, recherches
Dans la mesure où les cours se donnent à distance, un tiers du temps de cours sera du travail personnel effectué par les étudiants. Ce travail personnel portera sur:
  • l'analyse d'articles du Code d'impôt sur les revenus,
  • la préparation de points de théorie ciblés
  • la préparation de cas
  • analyse de jursiprudence
  • recherches
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Relire les cours fiscaux et juridiques des années précédentes
Connaître les méthodes de recherche d'informations sur internet
Modalités d'évaluation et critères :
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ».
En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. Les modalités pourraient donc évoluer en conséquence.
Pour la session de janvier, les examens sont prévus à distance sauf d'éventuelles exceptions pour certains cours pratiques.
La note moyenne de l'UE est pondérée au prorata des crédits de chaque AA.
Evaluation de la présentation orale durant les cours. En cas de cours à distance la présentation orale se fera au moyen d'un powerpoint (où autre présentation similaire) commenté oralement.

Evaluation==>Cotation du travail remis et de la présentation commentée oralement (en présentiel ou remise si cours à distance) et examen écrit questions ouvertes
   
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique pondérée des notes obtenues à chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE".
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.  
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
Cours se déroulant au labo informatique afin de disposer d'internet pour mener les recherches d'informations
Conformément à la ccirculaire rentrée académique 2020- 2021 , un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus.
Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code "jaune".
En cas de passage en code "orange" , les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et en cas de passage en cvode "rouge" , aucune évaluation ne pourra être organiséée en présentiel.
Contacts :
---