ECON0071-1 | |||||
Fiscalité européenne, Fiscalité européenne | |||||
Durée :
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18h Th | |||||
Nombre de crédits :
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Nom du professeur :
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Myriam HEUZER | |||||
Coordinateur(s) :
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Myriam HEUZER | |||||
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
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Langue française | |||||
Organisation et évaluation :
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Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | |||||
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
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Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | |||||
Contenus de l'unité d'enseignement :
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Ce cours est le prolongement du cours de fiscalité européenne (AFPR0014-D-a - 13h) à destination des étudiants de la filière "comptabilité fiscalité".
Il aura pour objectif d'approfondir les thématiques de la fiscalité au niveau européen. |
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Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
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Dans le cadre de la fiscalité européenne :
- Maîtriser le vocabulaire juridique ; - identifier les implications nationales (dans différents pays européens) de la politique fiscale européenne ; - Etre capable d'analyser un article de presse spécialisé qui aborde des questions de fiscalité européenne |
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Savoirs et compétences prérequis :
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Théorie générale des impôts. | |||||
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
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- L'enseignement relatif à la théorie pourra se faire de façon ex cathedra
- Le syllabus sera éventuellement complété par des informations communiquées lors des cours. La prise de notes complémentaires reste à charge des étudiants. - Exercices, applications, travaux pratiques et travaux dirigés sur la base de documents spécialisés. Ces derniers peuvent se faire soit en classe, soit à domicile, soit en autonomie. - Travaux de groupe éventuels. |
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Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
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- Présentiel ou à distance
- Mise en autonomie - Travail à domicile |
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Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
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Syllabus, conventions.
La matière doit être revue pour chaque cours. |
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Modalités d'évaluation et critères :
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Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code
couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus.
Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. Les modalités pourraient donc évoluer en conséquence. Pour la session de janvier, les examens sont prévus à distance sauf d'éventuelles exceptions pour certains cours pratiques. |
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Examen écrit (100%)
Critères d'évaluation: Maitrise des éléments théoriques et pratiques La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE. Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur la base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. |
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Stage(s) :
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Non | |||||
Remarques organisationnelles :
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N/A | |||||
Contacts :
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Myriam Heuzer: myriam.heuzer@heaj.be | |||||