Programme des cours 2020-2021
ECON0072-1  
Procédure, Procédure
Durée :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Nom du professeur :
Pierre BRUYNEEL
Coordinateur(s) :
Bernard Gilson
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Ce cours consiste en une étude profonde du CIR 92 au niveau de la procédure en matière fiscale
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Connaître :


  • Obligations du contribuable
  • Moyens de preuve de l'administration
  • Obligations de l'administration
  • Procédure de taxation
  • Sanctions
  • Réclamation et dégrèvement d'office
  • Contestation décision directoriale
Savoirs et compétences prérequis :
Savoir lire des articles de loi (Droit civil)
Connaissance en IPP et en ISOC
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex cathedra
Exercices sur les calculs des délais de taxation, réclamation, droit de recours.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel ou distanciel.
Pratique à la haute école ou en distanciel
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
CIR 92
Modalités d'évaluation et critères :
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ».
En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. Les modalités pourraient donc évoluer en conséquence.
Pour la session de janvier, les examens sont prévus à distance sauf d'éventuelles exceptions pour certains cours pratiques.
Examen écrit ou oral sur la théorie et les exercices vus au cours.
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur la base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
Prise de note au vol sur base d'une présentation powerpoint non disponible pour les étudiants
Contacts :
Pierre Bruyneel : pierre.bruyneel@heaj.be