Programme des cours 2020-2021
ECON0075-1  
Impôt des personnes physiques, Impôt des personnes physiques
Durée :
20h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : gestion2
Nom du professeur :
Santos LEKEU
Coordinateur(s) :
Maud GENET
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
IPP partie 1 de la déclaration cadres V à XIV
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Etre capable de compléter la partie 1 de la déclaration IPP du cadre V à XIV
Maîtriser la taxation pour la partie 1 de la décalration IPP du cadre I à XIV
Etre capable d'optimiser la déclaration selon les cas pratiques 
Savoirs et compétences prérequis :
Maîtriser:
  • Le remplissage de la déclaration cadre I à IV
  • le calcul d'impôt
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Partie 1 de la déclaration IPP
Cadres V à XIV analyse des codes sur base du CIR92
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Cours ex cathedra pour la théorie et/où cours à distance

Etude de cas pratiques en classe (présentiel et/où à distance) et préparation de certains exercices à domicile

Dans la mesure où les cours se donnent à distance, un tiers du temps de cours sera du travail personnel effectué par les étudiants. Ce travail personnel portera sur:


  • l'analyse d'articles du Code d'impôt sur les revenus,
  • la préparation de points de théorie ciblés
  • la préparations d'exercices
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
CIR 92
Montants indexés d'exonération publiés au MB
Modalités d'évaluation et critères :
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ».
En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel. Les modalités pourraient donc évoluer en conséquence.
Pour la session de janvier, les examens sont prévus à distance sauf d'éventuelles exceptions pour certains cours pratiques.
Compléter la déclaration IPP parties 1 cadres I à IV et aussi jusqu'au cadre XIV
Réaliser le calcul de taxation

Examen écrit QCM
 
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique pondérée des notes obtenues à chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE".
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
Conformément à la circulaire rentrée académique 2020 - 2021 , un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus.
Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code "jaune".
En cas de passage en code "orange" , les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et en cas de passage en code "rouge" , aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Contacts :
Santos Lekeu-Hinostroza: santos.lekeu@heaj.be