Programme des cours 2021-2022
DROI0001-2  
Pratique du monde économique et commercial, Droit commercial et des sociétés
Durée :
13h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction - option : langues et gestion1
Nom du professeur :
Oriane Papart
Coordinateur(s) :
Oriane Papart
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
- La P.R.J et la faillite
- Le réglement collectif des dettes
- Les principaux contrats d'assurances
- Le crédit
La matière du Q2 est liée à celle du Q1 et à l'avancement de la matière durant le Q1.
Cette table des matières peut donc être adaptée , modifiée.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
L'étudiant sera capable de résoudre des cas simples de conflit en matière commerciale.
Maîtrisera la législation commerciale vue au cours.
Savoirs et compétences prérequis :
La responsabilité civile.
La théorie générale des contrats
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours sera basé sur l'étude des lois , d'articles spécialisés , la résolution de cas simples et d'exposés ex cathedra .
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel et en autonomie.
Cours présentiel et/ou à distance.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Le syllabus et les textes proposés doivent être lus et étudiés pour l'examen.
Modalités d'évaluation et critères :
Ce cours fera l'objet uniquement d'une évaluation continue avec des tests écrits sur le syllabus avec des vrai-faux, des QCM et des questions ouvertes 
En cas de deuxième session, évaluation écrite sur base du syllabus, notes de cours prises par l'étudiant et documents distribués au cours ainsi que compléments donnés par le professeur 
La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
Si l'UE est composée d'une seule AA , il faut avoir obtenu au moins 50%.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
La mise en autonomie est possible.
Le programme est susceptible d'être modifié en fonction  des activités du quadrimestre.
Contacts :
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be