Programme des cours 2021-2022
DROI0011-1  
Droit civil et commercial 1, Droit civil et commercial 1
Durée :
26h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Bachelier en comptabilité - option : gestion2
Nom du professeur :
Maud Genet, Oriane Papart
Coordinateur(s) :
Maud Genet, Oriane Papart
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Droit civil et commercial 1
Table des matières:
- Introduction
- Eléments de droit constitutionnel
- Le monde judiciaire
- Les personnes et les biens
- La responsabilité civile ( 1ère partie)
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Intégrer les notions juridiques de base et résoudre des cas simples à l'aide des codes judiciaire et civil.
Savoirs et compétences prérequis :
aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex cathdra , lectures d'articles spécialisés , exercices et mise en autonomie.
Cours en présentiel et/ou à distance.
Des évaluations formatives sont prévues pour préparer les étudiants aux examens
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel et /ou distanciel.
Mise en autonomie
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus , articles spécialisés fournis et codes.
Modalités d'évaluation et critères :
L'UE n'étant composée que d'une seule AA , l'étudiant doit obtenir 50% pour la validation de l'UE.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
mise en autonomie occasionnelle.
Le programme est suceptible d'être modifié en fonction des acrivités du quadrimestre.
La matière non vue au Q1 le sera au Q2
Contacts :
Maud Genet : maud.genet@heaj.be
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be