Programme des cours 2021-2022
ECON0049-1  
Théorie générale des impôts, Théorie générale des impôts
Durée :
26h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Nom du professeur :
Nicolas Van Caubergh
Coordinateur(s) :
Bernard Gilson
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
  • Introduction à la théorie générale des impôts ;
  • Termes et notions utiles sur la théorie générale des impôts ;
  • Caractéristiques de l'impôt des points de vue social et économique ;
  • Définition et caractéristiques de l'impôt ;
  • La classification des impôts ;
  • Les sources formelles du droit fiscal ;
  • Le champ d'application de la loi fiscale ;
  • Le caractère d'ordre public de la loi fiscale ;
  • Le droit fiscal se fonde sur des réalités ;
  • L'interprétation de la loi fiscale ;
  • Les impôts directs ;
  • Les impôts indirects ;
  • Introduction aux finances publiques ;
  • À quoi servent nos impôts et où l'Etat va-t-il chercher son argent ?
  • Conclusion générale
  • Fontionnement de la sécurité sociale
  • Cotisations sociales et différents statuts
  • Apperçus des différents impôts et cotisations.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Les étudiants devront pouvoir expliquer :





  • la fonctionnement général de la fiscalité ;
  • les caractéristiques et le fonctionnement principales des impôts ;
  • les caractéristiques et le fonctionnement des impôts spécifiques (IPP, IPM, les douanes et accises, droit de successions, etc.) qui ont été vus pendant les différentes séances de cours.
  • les caractéristiques et le fonctionnement de la sécurité sociale.
Savoirs et compétences prérequis :
Il n'y a pas de savoirs de prérequis pour ce cours.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours est donné de manière classique mais les étudiants sont invités à poser des questions, à participer et à intervenir durant les différentes séances de cours.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
- Cours en présentiel et/ou distanciel

- Mise en autonomie

- Travail à domicile

- Cours à distance si les conditions sanitaires l'imposent
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Un syllabus sera distribué aux étudiants.

Différents supports de cours complèteront celui-ci et feront parti du cours.

La version pdf se trouvant sur ce site.
Modalités d'évaluation et critères :
La participation au cours, un travail à rendre lors d'une mise en autonomie et un examen écrit aura lieu à la fin du quadrimestre qui représenteront ensemble 100% de la note finale.


Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.

La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique pondérée des notes obtenues à chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE.
Stage(s) :
Il n'y a pas de stage prévu pour ce cours.
Remarques organisationnelles :
Le cours se donne selon l'horaire affiché sur les valves électroniques de la Haute École et celles se trouvant à côté du secrétariat.
Contacts :
nicolas.van.caubergh@heaj.be