Programme des cours 2021-2022
ECON0066-1  
Impôt des personnes physiques, Impôt des personnes physiques
Durée :
39h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité3
Nom du professeur :
Santos Lekeu
Coordinateur(s) :
Bernard Gilson
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
IPP partie 2 de la déclaration suite du cours de 2ème
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Etre capable de compléter la partie 1 et la partie 2  de la déclaration IPP
Maîtriser la taxation pour la partie 1 et la partie 2 de la décalration IPP 
Etre capable d'optimiser la déclaration selon les cas pratiques
Savoirs et compétences prérequis :
Cours IPP de première et deuxième année
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Partie 2 de la déclaration IPP
Cadres XV à XXI analyse des codes sur base du CIR92
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
"Cours en présentiel et/ou distanciel"
 Cours ex cathedra
Etude de cas pratiques (présentiel et/où à distance) et préparation d'exercices à domicile. Les etudes de cas et exercices pourront se faire en classe en mise en autonomie et à domicile

Un tiers du temps de cours sera du travail personnel effectué (en petits groupes en classe, en autonomie, à domicile) par les étudiants. Ce travail personnel portera sur:






  • l'analyse d'articles du Code d'impôt sur les revenus,
  • la préparation de points de théorie ciblés
  • la préparations d'exercices
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
CIR 92
Montants indexés d'exonération publiés au MB
 
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit
Evaluation des connaissances acquises,
compléter la déclaration IPP parties 1
compléter la déclaration partie 2,
Réaliser le calcul de taxation   "La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE."
Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Stage(s) :
non
Remarques organisationnelles :
Contacts :
Santos Lekeu-Hinostroza: santos.lekeu@heaj.be