Programme des cours 2021-2022
ECON0070-1  
Ingénierie fiscale, Ingénierie fiscale
Durée :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité1
Nom du professeur :
Santos Lekeu
Coordinateur(s) :
Bernard Gilson
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Etude de cas pratiques d'optimisation fiscale
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Analyse de divers sujets pointus et d'actualités fiscales, liste non exhaustive:
 
  • Tax shelter
  • Société de transport en Belgique ou dans un des pays de l'Est (auchoix)
  • Acquisitions d'actions propres
  • Société basée à Malte en comparaison à la Belgique
  • Système de taxation du partage total de l'avoir social suite à dissolution
  • Fusions, scissions réalisées en neutralité fiscale
  • Apport d'une branche d'activité sans dissolution
  • Patrimoine immobilier : création d'une société immobilière à la place de la taxation personne physique
Savoirs et compétences prérequis :
Maîtriser l'ISOC et l'IPP
Connaître les principes de droit en fiscalité
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Etudes de cas pratiques réalisés par les étudiants et présentés par ceux-ci
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
"Cours en présentiel et/ou distanciel"
analyse de cas poiontus d'actualié. Suivi et travail en groupe. Travail personnel fourni par les étudiants, analyse d'articles du Code d'impôt sur les revenus, analyse de jursiprudence, recherches. Ce cours se fait tant en présentiel qu'en autonomie, qu'à domicile
Le travail personnel des étudiants portera sur:




  • l'analyse d'articles du Code d'impôt sur les revenus,
  • la préparation de points de théorie ciblés
  • la préparation de cas attribués
  • analyse de jursiprudence
  • recherches
  • et la présentation orale desdits cas
 
- Présentiel-distanciel
- Mise en autonomie
- travail à domicile
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Relire les cours fiscaux et juridiques des années précédentes
Connaître les méthodes de recherche d'informations sur internet
Modalités d'évaluation et critères :
Evaluation du travail écrit 50% et de la présentation orale de celui-ci 50%  
- "La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE."

Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.  
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
Cours se déroulant au labo informatique afin de disposer d'internet pour mener les recherches d'informations
Conformément à la ccirculaire rentrée académique 2020- 2021 , un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus.
Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code "jaune".
En cas de passage en code "orange" , les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et en cas de passage en cvode "rouge" , aucune évaluation ne pourra être organiséée en présentiel.
Contacts :
Santos Lekeu-Hinostroza: santos.lekeu@heaj.be