Programme des cours 2021-2022
ECON0071-1  
Fiscalité européenne, Fiscalité européenne
Durée :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Nom du professeur :
Santos Lekeu
Coordinateur(s) :
Bernard Gilson
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Ce cours est le prolongement du cours de fiscalité européenne (AFPR0014-D-a - 13h) à destination des étudiants de la filière "comptabilité fiscalité".
Il aura pour objectif d'approfondir les thématiques de la fiscalité au niveau européen.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Dans le cadre de la fiscalité européenne : 
- Maîtriser le vocabulaire juridique ;
- identifier les implications nationales (dans différents pays européens) de la politique fiscale européenne ; 
- Etre capable d'analyser un article de presse spécialisé qui aborde des questions de fiscalité européenne
Savoirs et compétences prérequis :
Théorie générale des impôts.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
- L'enseignement relatif à la théorie pourra se faire de façon ex cathedra
- Le syllabus sera éventuellement complété par des informations communiquées lors des cours. La prise de notes complémentaires reste à charge des étudiants.
- Exercices, applications, travaux pratiques et travaux dirigés sur la base de documents spécialisés.  Ces derniers peuvent se faire soit en classe, soit à domicile, soit en autonomie.
- Travaux de groupe.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
"Cours en présentiel et/ou distanciel"
Cours ex cathedra
Etude de cas pratiques et analyse approfondie des articles des convetions préventives de la double imposition
- Présentiel ou à distance
- Mise en autonomie 
- Travail à domicile
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Syllabus, conventions.
La matière doit être revue pour chaque cours.
Modalités d'évaluation et critères :
Evaluation du travail écrit 50% et de la présentation orale de celui-ci 50%  
- "La note finale de l'UE sera obtenue par la moyenne géométrique des notes de chaque AA pondérée au prorata des heures de chaque AA de l'UE. Pour que l'UE soit validée, l'étudiant doit obtenir une moyenne géométrique pondérée supérieure ou égale à 50% pour l'UE."

Conformément à la circulaire de rentrée académique 2020-2021, un code couleur a été établi pour l'enseignement supérieur dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Les engagements pédagogiques ont été rédigés sur base du code « jaune ». En cas de passage en code « orange », les examens prévus en présentiel pourraient être organisés à distance et, en cas de passage en code « rouge », aucune évaluation ne pourra être organisée en présentiel.
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
N/A
Contacts :
Santos Lekeu-Hinostroza: santos.lekeu@heaj.be