Programme des cours 2022-2023
DROI0010-1  
Droit civil et de l'entreprise
Volume horaire :
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité - option : fiscalité2
Bachelier en comptabilité - option : gestion2
Nom du professeur :
Oriane PAPART
Référent UE :
Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Introduction

Eléments de droit constitutionnel

Le monde judiciaire

Les personnes et les biens

La responsabilité civile 

La théorie générale des contrats

Le droit de la famille. 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'UE, l'étudiant-e est capable d'?:      

Intégrer les notions juridiques de base et de résoudre des cas simples à l'aide des codes judiciaire et civil
Savoirs et compétences prérequis :
aucun
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours ex cathdra , lectures d'articles spécialisés , exercices et mise en autonomie.

Cours en présentiel et/ou à distance.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride

Mise en autonomie possible

Présence de l'enseignant totale
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lectures recommandées : Code civil consultable sur le site du SPF Justice (juridat législation)

Lectures obligatoires des documents fournis

Support de cours?:  

  • Syllabus personnel
  • recueil de textes
  • articles spécialisés
  • notes de cours
Modalités d'évaluation et critères :
Examen écrit en présentiel et/ou Moodle 

Moyenne arithmétique pondérée avec note d'exclusion (si note comprise entre 0 et 8 non inclus). L'UE n'ayant qu'une AA, dans les faits, c'est la moyenne arithmétique qui est appliquée (AA = 100% de la pondération).

Modalités de cotation : Evaluation sur base de l'examen écrit avec vrai-faux, QRM, questions ouvertes

Evaluation identique d'une session à l'autre
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Enseignement en horaire de jour sur Tamines et/ou Namur

Mise en autonomie occasionnelle.

Le programme est suceptible d'être modifié en fonction des activités du quadrimestre.

La matière non vue au Q1 le sera au Q2
Contacts :
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be