Programme des cours 2022-2023
ECON0093-1  
Droit civil et de l'entreprise
Volume horaire :
36h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction - option : langues et gestion3
Nom du professeur :
Maud GENET
Référent UE :
Maud GENET
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
- Introduction générale au droit

- Le monde judiciaire

- Les personnes et les biens ( dont les droits réels)

- La responsabilité civile

- Le droit de la famille (le mariage, le divorce, les successions)
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
L'étudiant sera capable de maîtriser le vocabulaire juridique de base , de lire un texte de loi et de résoudre des cas simples.
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
 Lectures de textes, résolutions de cas simple, mises en situation.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Présentiel, à distance, hybride et en autonomie selon les besoins
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Notes de cours, jurisprudence, Code civil
Modalités d'évaluation et critères :
Evaluation écrite au terme du quadrlmestre (questions ouvertes,QCM, vrai ou faux, applications)
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
La matière non vue en B1 sera étudiée au Q1 de B2
Contacts :
maud.genet@heaj.be