ECON0110-1 : Eléments de fiscalité dont TVA

Programme des cours 2022-2023

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ECON0110-1

Eléments de fiscalité dont TVA

Volume horaire :

Nombre de crédits :

Bachelier en comptabilité - option : fiscalité		2
Bachelier en comptabilité - option : gestion		2

Nom du professeur :

Référent UE :

Langue(s) de l'unité d'enseignement :

Langue française

Organisation et évaluation :

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Unités d'enseignement prérequises et corequises :

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement :

Les thèmes abordés sont?:

Introduction, rôle et les différentes catégories d'assujettis
Les livraisons de biens et leurs localisations
Les prestations de services en TVA et leurs localisations
La base d'imposition à la TVA relatives à ces opérations
Le fait générateur, les règles d'exigibilité en Tva et la notion de redevable relative à ces oéprations
La déclaration TVA simple

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :

Au terme de l'UE, l'étudiant-e est capable de?:

De comprendre le rôle de l'assujetti et de différencier les catégories d'assujetti ;
De distinguer les livraisons de biens et des prestations de services en TVA ;
De localiser les différentes opérations ;
De déterminer les opérations exonérées de TVA ouvrant droit à déduction de celles n'ouvrant pas droit à déduction ;
De définir et de calculer la base d'imposition à la TVA d'une opération taxable ;
De déterminer le droit à déduction d'un assujetti ;
De lire, remplir et comprendre une déclaration périodique à la TVA ;

Savoirs et compétences prérequis :

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :

Cours présentiel et/ou à distance

Exercices et travaux de groupe réalisés en classe ou à domicile

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :

Cours présentiel ou à distance (si nécessaire)

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :

Le syllabus est indispensable pour assister au cours

Modalités d'évaluation et critères :

L'examen sera écrit et comportera de la théorie et un ou des exercices.

Stage(s) :

Remarques organisationnelles :

Contacts :

linda.petrenko@heaj.be