Programme des cours 2023-2024
COMM0080-1  
Droit de l'entreprise
Volume horaire :
12h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en relations publiques1
Nom du professeur :
Fabrice HAMBERSIN, Sylvain TILMAN
Référent UE :
Fabrice HAMBERSIN, Sylvain TILMAN
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Les thèmes abordés sont :

  • Le nouveau droit de l'entreprise
  • La preuve en droit de l'entreprise
  • Les personnes physiques exerçant une activité professionnelle à titre indépendant 
  • Les personnes morales 
  • Les sociétés  
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'UE, l'étudiant-e est capable de :

  • Maîtriser les règles légales de base en matière?de droit de l'entreprise. 
  • Appréhender la nouvelle définition de l'entreprise 
  • Analyser des différents types de sociétés
  • Comprendre les différentes conditions nécessaires à l'existence d'une société 
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
- Support de cours : espace institutionnel du cours

  • Syllabus 
  • Textes  
  • Notes de cours 
- Lectures obligatoires : /

- Lectures recommandées : /
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation :

- Présentiel

Orgnaisation de l'évaluation :

- Examen écrit

Modalités d'évaluation identiques d'une session à l'autre

Type d'évaluation :

- Épreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Type d'examen : 

- Questions ouvertes

- QCM

- Production d'écrit

Modalités de cotation :

Épreuve pour l'UE = 100% de la note.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
- Implantation : Namur

- Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour

- Organisation horaire de l'UE :  voir hyperplanning : https ://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
sylvain.tilman@heaj.be ou fabrice.hambersin@heaj.be