Programme des cours 2023-2024
DROI0011-1  
Droit civil et de l'entreprise (1ère partie)
Volume horaire :
30h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )3
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )3
Nom du professeur :
Oriane PAPART
Référent UE :
Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Description de l'unité d'enseignement : 

UE visant à fournir aux étudiants une compréhension approfondie du droit civil et de l'entreprise avec un accent particulier sur son application dans le contexte de la comptabilité.

 

Table des matières :

- Introduction
- Les sources du droit
- Les éléments de droit constitutionnel
- Le monde judiciaire
- Les personnes et les biens
- La responsabilité civile 
- La théorie générale des contrats
- Le droit de la famille. 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant sera capable de :

  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur et proactivité.
  • Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs
  • Vérifier la conformité des documents aux exigences légales
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques et pratiques
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lectures recommandées : " / "

Lectures obligatoires :

  • documents fournis
  • syllabus
Supports de cours :

  • notes de cours
  • espace institutionnel du cours
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation : Présentiel

Organisation de l'évaluation :

  • Examen écrit
Type d'évaluation: Epreuve pour l'UE

Type d'examen : 

  • Questions ouvertes
  • QCM
  • Vrai-Faux
Modalités de cotation : Epreuve pour l'UE = 100% de la note

Modalités d'évaluation pour les différentes sessions : Modalités d'évaluation identique d'une session à l'autre
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Implantation : Namur et/ou Tamines

Organisation horaire de la formation : Enseignement en horaire de jour

Organisation horaire de l'UE :

voir hyperplanning : https://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be