Programme des cours 2023-2024
ATTENTION : version 2022-2023 de l'engagement pédagogique
DROI0021-1  
Droit de l'entreprise
Volume horaire :
12h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction (Bachelier Assistant de direction (Langues et gestion ou Assistant.e de production))1
Nom du professeur :
Sylvain TILMAN
Référent UE :
Sylvain TILMAN
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Les thèmes abordés sont :

  • Contrat de vente (si pas vu au Q1)
  • La loi sur les pratiques du commerce et la protection du consomateur (si pas vu au Q1)
  • Les principaux contrats d'assurances 
  • Le crédit 
  • Le règlement collectif des dettes 
La matière du Q2 est liée à celle du Q1 vue dans l'UE ECON0096-1. 

Cette table des matières peut donc être adaptée, modifiée.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'UE, l'étudiant-e est capable de :

- Maîtriser les règles légales de base en matière?de droit de l'entreprise

- Résoudre des cas simples de conflits en matière de droit de l'entreprise
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques 
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
- Support de cours : espace institutionnel du cours

  • Syllabus 
  • Textes  
  • Notes de cours 
- Lectures obligatoires : /

- Lectures recommandées : /
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation :

- Présentiel

Orgnaisation de l'évaluation :

- Examen écrit

Modalités d'évaluation identiques d'une session à l'autre

Type d'évaluation :

- Épreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Type d'examen : 

- Questions ouvertes

- QCM

- Production d'écrit

Modalités de cotation :

Épreuve pour l'UE = 100% de la note.
 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
- Implantation : Tamines

- Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour

- Organisation horaire de l'UE :  voir hyperplanning : https ://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
sylvain.tilman@heaj.be