Programme des cours 2024-2025
| AFPR0031-1 | ||||||||
| Procédures fiscales | ||||||||
|
Volume horaire :
|
||||||||
| 12h Th | ||||||||
|
Nombre de crédits :
|
||||||||
|
||||||||
|
Nom du professeur :
|
||||||||
| Emmanuel BAYET, Sanna EL GHARRAFI | ||||||||
|
Référent UE :
|
||||||||
| Sanna EL GHARRAFI | ||||||||
|
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
|
||||||||
| Langue française | ||||||||
|
Organisation et évaluation :
|
||||||||
| Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier | ||||||||
|
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
|
||||||||
| Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme | ||||||||
|
Contenus de l'unité d'enseignement :
|
||||||||
|
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
|
||||||||
| Impôts sur le revenu: Suivi de la procédure depuis la déclaration, le contrôle, la modification, l'enrôlement et le contentieux. Procédure TVA Procédure autres impôts: précomptes.... |
||||||||
|
Savoirs et compétences prérequis :
|
||||||||
| Impôts des personnes physiques et sociétés. TVA |
||||||||
|
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
|
||||||||
Cours présentiel avec :
|
||||||||
|
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
|
||||||||
| Enseignement présentiel et / ou à distance | ||||||||
|
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
|
||||||||
| Notes de cours distribuées.
Formulaire de la déclaration et annexes. CIR 92 et AR d'exécution. |
||||||||
|
Modalités d'évaluation et critères :
|
||||||||
| Matière: contenu du cours Examens écrit: QCM à points positifs et négatifs Exercice La participation au cours, un travail à rendre lors d'une mise en autonomie et un examen écrit aura lieu à la fin du quadrimestre (hors session) qui représenteront ensemble 100% de la note finale. |
||||||||
|
Stage(s) :
|
||||||||
|
Remarques organisationnelles :
|
||||||||
|
Contacts :
|
||||||||