Programme des cours 2025-2026
DROI0010-1  
Droit civil et judiciaire
Volume horaire :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )2
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )2
Nom du professeur :
Sylvain TILMAN, Séverine VERMEREN
Référent UE :
Sylvain TILMAN
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Description de l'unité d'enseignement : UE visant à fournir aux étudiants une compréhension approfondie du droit civil et de l'entreprise avec un accent particulier sur son application dans le contexte de la comptabilité.

Table des matières :

- Le monde judiciaire
- La responsabilité civile 
- La théorie générale des contrats
- Le droit de la famille. 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant sera capable de :

  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur et proactivité
  • Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d'entreprises.
  • Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs
  • Vérifier la conformité des documents aux exigences légales
 
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques et pratiques
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
  • Support de cours: « espace institutionnel du cours »
  • Lectures obligatoires: « / »
  • Lectures recommandées: « / »
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation :  Présentiel

Organisation de l'évaluation : Examen écrit

Type d'évaluation: Epreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Type d'examen : 

  • Questions ouvertes
  • QCM
  • Vrai-Faux
Modalités de cotation : Epreuve pour l'UE = 100% de la note

Modalités d'évaluation pour les différentes sessions : Modalités d'évaluation identique d'une session à l'autre
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Implantation : Namur et/ou Tamines

Organisation horaire de la formation : Enseignement en horaire de jour

Organisation horaire de l'UE :

voir hyperplanning : https://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
Oriane Papart : sylvain.tilman@heaj.be