Programme des cours 2024-2025
DROI0012-1  
Législation sociale
Volume horaire :
42h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )4
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )4
Nom du professeur :
Oriane PAPART
Référent UE :
Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au deuxième quadrimestre
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Description de l'unité d'enseignement :

UE visant à fournir aux étudiants des connaissances approfondies sur les lois, réglementations et normes qui régissent les relations sociales et professionnelles en droit belge.


Table des matières :

- Introduction à la législation sociale

- Les contrats de travail ( depuis l'embauche jusqu'au licenciement)

- Le statut unique

- La réglementation du travail

- Les organismes professionnels

- La sécurité sociale

- La matière abordée lors des exposés des étudiants
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant sera capable de :

  • Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs
  • Vérifier la conformité des documents aux exigences légales
  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur et proactivité.
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques et pratiques

Travaux de groupes et/ou individuels
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lectures recommandées : " / "

Lectures obligatoires :

  • documents fournis
  • syllabus
Supports de cours :

  • notes de cours
  • espace institutionnel du cours
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation : Présentiel

Organisation de l'évaluation :

  • Examen écrit
  • Remise de travaux
  • Défense orale
Type d'évaluation: Epreuve pour l'UE avec travail journalier

Type d'examen : 

  • Questions ouvertes
  • QCM
  • Vrai-Faux
Modalités de cotation : UE 75% et TJ 25%

Modalités d'évaluation pour les différentes sessions :  Le TJ n'intervient plus lors de la seconde session

 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Implantation : Namur et/ou Tamines

Organisation horaire de la formation : Enseignement en horaire de jour

Organisation horaire de l'UE :

voir hyperplanning : https://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant

 

Attention : Présence obligatoire de toute la classe  lors des présentations des travaux de groupe ou individuels. Les étudiants absents se verront pénaliser de 10 % des points de leur présentation personnelle.
Contacts :
Oriane Papart : oriane.papart@heaj.be