Programme des cours 2024-2025
DROI0018-1  
Droit civil
Volume horaire :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en relations publiques2
Nom du professeur :
Sylvain TILMAN
Référent UE :
Aurore DUVIEUSART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Thèmes abordés

  • Les sources du droit
  • La capacité des personnes physiques
  • Les obligations
  • La responsabilité civile
  • Les contrats
  • Les preuves
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'UE, l'étudiant-e sera capable :

  • d'identifier les différentes sources du droit 
  • de cerner les incapacités ainsi que leurs conséquences sur les activités civiles et économiques 
  • de conclure, exécuter, prouver et résilier correctement un contrat 
  • de comprendre les conditions d'application de la responsabilité civile.
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques

Les méthodes d'enseignement de ce cours sont :

- Résolution de problèmes

- Séances questions-réponses sous forme de brainstorming pour initier la matière  
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement en présentiel.

Enseignement frontal + échanges réguliers sous forme de questions/réponses (interactions).

Le syllabus ne remplace pas la prise de notes ni la présence aux cours. Il est toujours complété d'informations, d'exemples, de faits de l'actualité énoncés en vue d'illustrer la matière. 

La présence effective au cours est recommandée dans la mesure où certaines parties de la matière seront plus amplement développées et illustrées par des cas pratiques issus de l'actualité et de la jurisprudence.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
- Support de cours : espace institutionnel du cours

  • un syllabus actualisé a été mis à disposition des étudiants (version papier - version numérique) 
  • notes de cours
 

- Lectures recommandées :

Code civil consultable sur le site du SPF Justice (juridat législation)Il est recommandé d'écouter journellement un journal télévisé ou radiophonique.

La lecture d'un quotidien (Le Soir / La libre Belgique) ou d'un hebdomadaire (Le Vif/L'Express) est fortement conseillée.

 

 
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation :

Présentiel


Orgnaisation de l'évaluation :

Examen écrit


Type d'examen : 


Questions dont :

  • QCM (avec ou sans justification de la réponse)
  • questions théoriques
  • questions de réflexion (ex. : comparaison)
  • mises en situation simples.


Modalités de notation :

Épreuve pour l'UE = 100% de la note.

Après chaque question d'examen figure la pondération. 

Une séance de questions-réponses et la méthodolgie pour répondre adéquatement aux questions d'examen sont prévues à la fin du quadrimestre.

La matière définie, les consignes et les modalités d'examen sont identiques lors de chaque session (janvier - juin - septembre).

 

 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
- Implantation : Namur

- Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour

- Organisation horaire de l'UE :  voir hyperplanning : https ://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
annabelle.collard@heaj.be