Programme des cours 2025-2026
DROI0030-1  
Législation des assurances
Volume horaire :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )2
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )2
Nom du professeur :
Julian MANGON
Référent UE :
Julian MANGON
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Les thèmes abordés sont :

  • Introduction. 
  • La loi de 2014 sur les assurances
  • Les différentes catégories d'assurance 
  • Elements des contrats d'assurance
  • Etudes des différents contrats propres aux particuliers et aux entreprises, comme par exemple : la R.C. auto , l'assurance transports de biens et de personnes , l'assurance solde restant dû,..
  • La responsabilité civile 
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
  • Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques.

  • Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d'entreprises.

  • Vérifier la conformité des documents aux exigences légales
  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur et proactivité
  • Structurer sa pensée et s'exprimer par écrit et oralement en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs
  • L'étudiant sera capable de comprendre un contrat d'assurance , d'évaluer la couverture , de comparer les propositions d'assurance. 
  • D'identifier les différentes différents types de contrats 
  • De comparer les propositions d'assurance. 
  • De maîtriser les notions liées à l'assurance 
  • De comprendre un contrat d'assurance 
  • D'évaluer la couverture 
  • De comprendre les principes et mécanismes des assurances. 
  • De connaitre les concepts et notions des assurances 
  • De distinguer les différentes assurances 
  • De comprendre et savoir expliquer les responsabilités civiles 
  • De comprendre le contrat d'assurance 
Savoirs et compétences prérequis :
Neant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride?
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Support de cours : espace institutionnel du cours

Lectures obligatoires : "/"

Lectures recommandées : "/"
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation : Présentiel

Orgnaisation de l'évaluation : Examen écrit

Type d'évaluation : Épreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Type d'examen : Questions ouvertes, QCM, Production d'écrit

Modalités de cotation : Épreuve pour l'UE = 100% de la note.

Modalités d'évaluation pour les différentes sessions : Modalités d'évaluation identiques d'une session à l'autre
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Implantation : Namur et/ou Tamines

Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour

Organisation horaire de l'UE :  voir hyperplanning : https ://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
julian.mangon@heaj.be