Programme des cours 2025-2026
ECON0070-1  
Ingénierie fiscale
Volume horaire :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )1
Nom du professeur :
Emmanuel BAYET
Référent UE :
Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Analyse de divers sujets pointus et d'actualités fiscales, liste non exhaustive:

  • Tax shelter
  • Société de transport en Belgique ou dans un des pays de l'Est (auchoix)
  • Acquisitions d'actions propres
  • Société basée à Malte en comparaison à la Belgique
  • Système de taxation du partage total de l'avoir social suite à dissolution
  • Fusions, scissions réalisées en neutralité fiscale
  • Apport d'une branche d'activité sans dissolution
  • Patrimoine immobilier : création d'une société immobilière à la place de la taxation personne physique
Etude de cas pratiques d'optimisation fiscale
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
  • Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les données relevant de son champ d'activités
  • Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, la gestion et de la restructuration d'entreprises
  • Comprendre les problématiques de son client, de l'entreprise et de son environnement
  • S'assurer de la cohérence et de la pertinence des données
  • Mettre en place des outils de gestion des flux d'information économique et comptable 
Savoirs et compétences prérequis :
 / 
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques et pratiques, Travaux de groupe et individuels

Les méthodes d'enseignement de ce cours sont :

analyse de cas poiontus d'actualié. Suivi et travail en groupe. Travail personnel fourni par les étudiants, analyse d'articles du Code d'impôt sur les revenus, analyse de jursiprudence, recherches. Ce cours se fait tant en présentiel qu'en autonomie, qu'à domicile

Le travail personnel des étudiants portera sur:

  • l'analyse d'articles du Code d'impôt sur les revenus,
  • la préparation de points de théorie ciblés
  • la préparation de cas attribués
  • analyse de jursiprudence
  • recherches
  • et la présentation orale desdits cas
Travail à domicile

Etudes de cas pratiques réalisés par les étudiants et présentés par ceux-ci
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Support de cours : « espace institutionnel du cours »

Lectures obligatoires : « / »

Lectures recommandées : Relire les cours fiscaux et juridiques des années précédentes

Connaître les méthodes de recherche d'informations sur internet
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation: présentiel

Organisation de l'évaluation: examen écrit

Type d'évaluation: Epreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Type d'examen: Questions ouvertes, QCM, V/F, Applications

Modalités d'évaluation pour les différentes sessions: identiques d'une session à l'autre
Stage(s) :
Non
Remarques organisationnelles :
Implantation : Namur et/ou Tamines

Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour 

Organisation horaire de l'UE : « voir hyperplanning : https ://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant »

Cours se déroulant au labo informatique afin de disposer d'internet pour mener les recherches d'informations
Contacts :
Santos Lekeu-Hinostroza: santos.lekeu@heaj.be