Programme des cours 2024-2025
ECON0072-1  
Procédures fiscales
Volume horaire :
18h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )2
Nom du professeur :
Emmanuel BAYET, Sanna EL GHARRAFI
Référent UE :
Sanna EL GHARRAFI
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Impôts sur le revenu: Suivi de la procédure depuis la déclaration, le contrôle, la modification, l'enrôlement et le contentieux.

Procédure TVA

Procédure autres impôts: précomptes....

 

 
Savoirs et compétences prérequis :
Impôts des personnes physiques et sociétés.

TVA
 
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours présentiel avec :



  • Copie des cours
  • Actualisation lors de l'exposé du cours
  • Cahier d'exercice - mise en situation
  • Codes, formulaire de la déclaration, formulaires annexes
  • Analyse de jugement et jurisprudence
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement présentiel et / ou à distance
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Notes de cours distribuées.
Formulaire de la déclaration et annexes.
CIR 92 et AR d'exécution. 
Modalités d'évaluation et critères :
Matière: contenu du cours

Examens écrit:

QCM à points positifs et négatifs
Exercice

La participation au cours, un travail à rendre lors d'une mise en autonomie et un examen écrit aura lieu à la fin du quadrimestre (hors sessions) qui représenteront ensemble 100% de la note finale.

 
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Contacts :