Programme des cours 2025-2026
ECON0073-1  
Impôt des sociétés
Volume horaire :
39h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )3
Nom du professeur :
Eric MEZZORECCHIA
Référent UE :
Oriane PAPART
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Introduction à l'impôt des sociétés

Comprendre les mécanismes de celui-ci

Compéter la déclaration fiscale

Connaître les éléments imposables, déductibles, les imputations et compléments à l'impôt.

Calcul de l'impôt
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant sera capable :

  • d'expliquer l'ensemble des notions et concepts fiscaux abordés au cours en faisant, le cas échéant, des liens avec ses connaissances comptables.
  • d'appliquer les connaissances théoriques de base, de transposer et appliquer les principes et concepts enseignés aux cas concrets.
  • de décrire, expliquer et appliquer les opérations qui conduisent au bénéfice imposable.
  • de choisir le taux d'impôt, de l'appliquer à des situations données et de justifier les calculs établis.
  • de manipuler le code des impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l'utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière.
  • d'expérimenter la déclaration à l'impôt des sociétés ainsi que les formulaires à y annexer dans des situations données.
 
Savoirs et compétences prérequis :
 / 
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques et pratiques 

Les méthodes d'enseignement de ce cours sont 

  • Copie des slides
  • Actualisation lors de l'exposé du cours
  • Cahier d'exercice
  • Codes, formulaire de la déclaration, formulaires annexes
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Support de cours : « espace institutionnel du cours »

Lectures obligatoires : « / »

Lectures recommandées : Formulaire de la déclaration et annexes / CIR 92 et AR d'exécution. 
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation : Présentiel

Organisation de l'évaluation : Examen écrit ou oral

Type d'évaluation : Épreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Type d'examen :

  • Questions ouvertes
  • QCM
Modalités de cotation : Épreuve pour l'UE = 100% de la note.

Modalités d'évaluation pour les différentes sessions : Modalités d'évaluation identiques d'une session à l'autre
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Support de cours : « espace institutionnel du cours »

Lectures obligatoires : « / »

Lectures recommandées : « / »
Contacts :