Programme des cours 2024-2025
ECON0096-1  
Droit de l'entreprise
Volume horaire :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier : assistant(e) de direction (Bachelier Assistant de direction (Langues et gestion ou Assistant.e de production))2
Nom du professeur :
Sylvain TILMAN
Référent UE :
Sylvain TILMAN
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
UE visant à fournir aux étudiants une compréhension approfondie des fondements du droit de l'entreprise dans le cadre des entreprises privées tous secteurs confondus et ce dans l'exercice de la fonction d'assistant de direction/ de production

Table des matières :

- Introduction
- Les sources du droit
- Les éléments de droit constitutionnel
- Le monde judiciaire
- Les personnes et les biens
- La responsabilité civile 
- La théorie générale des contrats
- Le droit de la famille. 

Une partie de la matière aura déjà été vue l'UE ECON0093 en B1 Q2
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de cette UE, l'étudiant sera capable de :

- collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité.

- connaître les règles budgétaires,juridiques, comptables liées à une activité.

- rechercher,sélectionner,vérifier,comparer,synthétiser, hiérarchiser les informations.
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques et pratiques
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Lectures recommandées : "/"

Lectures obligatoires :

- documents fournis

- syllabus.

Supports de cours :

- notes de cours

- espace institutionnel de cours 
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation : présentiel.

Organisation de l'évaluation : examen écrit .

Type d'évaluation : épreuve pour l'UE 100 %

Evaluation écrite (questions ouvertes,QCM,vrai ou faux,applications)  en première et en seconde session
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Implantation : Tamines.

Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour.

Organisation horaire de l'UE: https://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
maud.genet@heaj.be