Programme des cours 2026-2027
STGE0001-1  
Douanes et accises
Volume horaire :
Nombre de crédits :
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )1
Bachelier en comptabilité (Bachelier en Comptabilité )1
Nom du professeur :
Jeremy NEBBOT
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
  • Définir les tâches fiscales et non fiscales de l'administration générale des douanes et accises
  • Maîtriser les notions d'importation, d'exportation, d'acquisition intracommunautaire et de livraison intracommunautaire (DAU, PLDA)
  • Maîtriser les notions de valeur en douane et d'origine 
  • Différencier les types de droits de douane
  • Maîtriser les spécificités ATA, TIR, licences
  • Définir les accises
  • Maîtriser les notions de produits soumis à accises et marchandises d'accises
  • Maîtriser les mouvements de produits soumis à accises en suspension de droits (EMCS)
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
  • Recueillir et transmettre les informations, y compris dans un contexte multilingue et/ou international
  • Actualiser ses connaissances et ses compétences
Savoirs et compétences prérequis :
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Support de cours: espace institutionnel du cours

Lectures obligatoires: /

lectures recommandées: /
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation: présentiel

Organisation de l'évaluation: exament écrit

Type d'évaluation: Epreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Modalité de cotation: Epreuve pour l'UE = 100% de la note

Modalité d'évaluation pour les différentes sessions: modalités identiques d'une session à l'autre
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
Implantation : Namur et/ou Tamines

Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour 

Organisation horaire de l'UE : « voir hyperplanning : https ://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant »
Contacts :