Programme des cours 2023-2024
ATTENTION : version 2022-2023 de l'engagement pédagogique
DROI0018-1  
Droit civil
Volume horaire :
24h Th
Nombre de crédits :
Bachelier en relations publiques2
Nom du professeur :
Sylvain TILMAN
Référent UE :
Sylvain TILMAN
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue française
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Les thèmes abordés sont :

  • Les sources du droit
  • La capacité des personnes physiques
  • Les obligations
  • La responsabilité civile
  • Les contrats
  • Les preuves
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Au terme de l'UE, l'étudiant-e est capable de :

  • D'identifier les différentes sources du droit 
  • De cerner les incapacités ainsi que leurs conséquences sur les activités civiles et économiques 
  • De conclure, exécuter, prouver et résilier correctement un contrat 
  • De comprendre les conditions d'application de la responsabilité civile 
Savoirs et compétences prérequis :
Néant
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Cours théoriques

Les méthodes d'enseignement de ce cours sont :

- Résolution de problèmes

- Travaux individuels en autonomie
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride) :
Enseignement hybride
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
- Support de cours : espace institutionnel du cours

  • Syllabus 
  • recueil de textes  
  • notes de cours 
- Lectures obligatoires : recueil de textes 

- Lectures recommandées :

Code civil consultable sur le site du SPF Justice (juridat législation)
Modalités d'évaluation et critères :
Mode d'évaluation :

- Présentiel

Orgnaisation de l'évaluation :

- Examen écrit

Type d'évaluation :

- Épreuve pour l'UE lors de la session d'évaluation

Type d'examen : 

- Questions ouvertes

- QCM

- Production d'écrit

Modalités de cotation :

Épreuve pour l'UE = 100% de la note.
Stage(s) :
Remarques organisationnelles :
- Implantation : Namur

- Organisation horaire de la formation : enseignement en horaire de jour

- Organisation horaire de l'UE :  voir hyperplanning : https ://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
sylvain.tilman@heaj.be