Study Programmes 2025-2026
WARNING : 2025-2026 version of the course specifications
ECON0093-1  
Fondements du droit
Volume horaire :
36h Th
Number of credits :
Bachelor's degree: Executive assistant (Bachelier Assistant de direction (Langues et gestion ou Assistant.e de production))3
Lecturer :
Sylvain TILMAN
Référent UE :
Aurore DUVIEUSART
Language(s) of instruction :
French language
Units courses prerequisite and corequisite :
Prerequisite or corequisite units are presented within each program
Learning unit contents :
Description de l'UE .

UE visant à fournir aux étudiants une compréhension appronfondie du droit civil et de l'entreprise avec un accent particulier dans le cadre des entreprises privées et publiques et culturelles dans l'exercice de la fonction d'assistant de direction/ de production 

Table des matière :

- Introduction
- Les sources du droit
- Les éléments de droit constitutionnel
- Le monde judiciaire
- Les personnes et les biens
- La responsabilité civile 
- La théorie générale des contrats

La matière non vue sera vue dans l'UE ECON0096 en B2 Q1
Learning outcomes of the learning unit :
Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant sera capable de :

S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution

  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode,rigueur,proactivité et créativité.
Communiquer: écouter, informer, conseiller tant en interne qu'en externe

  •  Synthétiser des documents et élaborer des dossiers.
Mobiliser les savoirs et savoir faire propres au bachelier AD

  • Connaître et utiliser les règles budgétaires, comptables et juridiques liées à une activité
  • respecter les codes liés à la culture, aux activités et aux stratégies des milieux professionnels
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

  •  Rechercher, sélectionner, vérifier, comparer, synthétiser, hiérarchiser les informations.
Prerequisite knowledge and skills :
"/"
Planned learning activities and teaching methods :
Cours théoriques et pratiques.

Travaux individuels.
Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :
Enseiignement Hybride
Recommended or required readings :
Lectures recommandées : "/ "

Lectures obligatoires : "/"

Supports de cours : voir espace institutionnel du cours 
Assessment methods and criteria :
Mode d'évaluation :  présentiel.

Organisation de l'évaluation :  examen écrit.

Type d'évaluation :- Epreuve pour l'UE 80 % lors de la session d'évaluation avec prise en compte du travail journalier  20 %

Type d'examen: questions ouvertes,QCM, vrai ou faux

Modalités de cotation: Epreuve pour l'UE 80 % lors de la session d'évaluation avec prise en compte du travail journalier  20 %

Modlités d'évaluation pour les différentes sessions: épreuve = 100 % de la note
Work placement(s) :
Organizational remarks :
Implantation : Tamines.

Organisation horaire de la formation : Enseignement en horaire de jour.

Organisation horaire de l'UE :

voir hyperplanning :https://heaj-planning.hyperplanning.fr/hp/etudiant
Contacts :
sylvain.tilman@heaj.be