ECON0073-1 : Corporation tax

Study Programmes 2025-2026

ECON0073-1

Corporation tax

Volume horaire :

39h Th

Number of credits :

Bachelor's degree in accounting (Bachelier en Comptabilité )		3

Lecturer :

Eric MEZZORECCHIA

Référent UE :

Oriane PAPART

Language(s) of instruction :

French language

Organisation and examination :

Teaching in the first semester, review in January

Units courses prerequisite and corequisite :

Prerequisite or corequisite units are presented within each program

Learning unit contents :

Introduction à l'impôt des sociétés

Comprendre les mécanismes de celui-ci

Compéter la déclaration fiscale

Connaître les éléments imposables, déductibles, les imputations et compléments à l'impôt.

Calcul de l'impôt

Learning outcomes of the learning unit :

Au terme de cette unité d'enseignement, l'étudiant sera capable :

d'expliquer l'ensemble des notions et concepts fiscaux abordés au cours en faisant, le cas échéant, des liens avec ses connaissances comptables.
d'appliquer les connaissances théoriques de base, de transposer et appliquer les principes et concepts enseignés aux cas concrets.
de décrire, expliquer et appliquer les opérations qui conduisent au bénéfice imposable.
de choisir le taux d'impôt, de l'appliquer à des situations données et de justifier les calculs établis.
de manipuler le code des impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l'utiliser efficacement afin de répondre à toute question posée au sujet de cette matière.
d'expérimenter la déclaration à l'impôt des sociétés ainsi que les formulaires à y annexer dans des situations données.

Prerequisite knowledge and skills :

Planned learning activities and teaching methods :

Cours théoriques et pratiques

Les méthodes d'enseignement de ce cours sont

Copie des slides
Actualisation lors de l'exposé du cours
Cahier d'exercice
Codes, formulaire de la déclaration, formulaires annexes

Mode of delivery (face to face, distance learning, hybrid learning) :

Enseignement hybride